INFO DERNIERE.

Nous avons appris avec soulagement que nos collègues ont été évacués de l'hôtel Oberoi par la police. La situation encore confuse devra être éclaircie par la direction d'Air France auprès de l'ensemble du PNC. Nous vous tiendrons informés prochainement.

ACTUALITE ET INFO

Les médias s'en sont faits largement l'écho, la situation est critique à l'hôtel OBEROI de BOMBAY. Cet hôtel héberge nos collègues, pour lesquels nous nous inquiètons. Après plusieurs contacts avec la Direction, nous avons réussi à obtenir quelques informations.

En effet l'équipage est retenu dans une aile de l'hôtel qui n'est pas sous la coupe des assaillants, malgré tout ils ne sont pas libres de leurs mouvements. Ce qui explique qu'ils ne peuvent être exfiltrés pour le moment. D'après les informations qui nous sont communiquées ils sont en bonne santé, et le moral reste bon. Ce qui nous soulage un peu.

Le second équipage arrivé dans la soirée d'hier a été délogé vers un hôtel proche de l'aéroport, et est en sécurité. Ils devraient être rapatriés demain, vendredi, dans la journée sur un vol de la Lufthansa, une fois libres de leurs mouvements.  Pour les PNC qui souhaitent connaitre l'évolution de la situation, la cellule IPN (CIPN) située sur la base PN est ouverte toute la nuit.

A Bangkhok, autre escale dans la tourmente, l'équipage bloqué depuis le début des émeutes, est toujours à l'hôtel. La direction est en contact régulier avec les membres d'équipages, nous attendons la réouverture de l'aréoport et la fin des émeutes pour revoir nos collègues.

A Cayenne, en centre ville, des émeutes inquiètent les salariés d'AF sur place. L'agence a été fermée précipitemment.

Tous ces évènements sont suivis de près au niveau de l'entreprise, mais bien évidemment au niveau des différents ministères avec lesquels nous sommes en contact  permanent.

Nous vous tiendrons informés des suites données à ces différents évènements difficiles. Nous restons le soutien ferme de nos collègues dans la difficulté.

Cessation d'activité: Le Préavis des 4,5,6,7 et 8 décembre levé!

Suite aux conclusions de la commission nationale mixte rendues le 25 novembre, la CFDT considère que la proposition d’amendement présentée ce jour par les représentants des ministères concernés est  de nature  à poser de bonnes bases pour les  négociations à venir, avec :
•    le maintien  de l’âge de cessation d’activité des personnels navigants de cabine à 55 ans.
•    Les mêmes autorités qui, en 2004, instauraient un décret limitant l’âge d’exercice du métier de personnel de cabine à 55 ans, reconnaissent aujourd’hui que la poursuite de l’activité aérienne au delà de cette limite doit s’accompagner  annuellement de la demande du salarié concerné,  sous réserve d’une aptitude médicale.
•    L’ouverture de négociations tant dans la branche que dans les entreprises sur les modulations d’emploi des seniors PNC et la mise en application d’un temps partiel mensuel pour les populations concernées.

La CFDT, reste dans l’attente de la mise en application des modalités définies ci-dessus dans la loi sur le financement de la sécurité sociale pour 2009.

Le recours à un conflit national la semaine prochaine est levé.

Il reste cependant au moins deux points non traités :

1.    En ce qui concerne la CRPNAC (caisse de retraite complémentaire spécifique des personnels navigants aériens), les ministères avaliseraient, sous la pression d’un syndicat catégoriel de pilotes, une  reforme déjà votée à une très courte majorité  par le conseil d’administration en 2008 avec une mise en application en 2010. Seule une lettre de cadrage des ministères au conseil d’administration alerterait sur les conséquences :

•    de la crise financière qui aurait fait fondre les réserves de 15 à 20%.
•    des incidences de la modification des limites d’âge de cessation d’activité pour les PN.

2.    La reforme de 2003 sur les retraites introduisait une obligation de négociation intégrant la problématique de la pénibilité au travail. L’ouverture de négociations triparties au niveau interprofessionnel devra déboucher sur une négociation de branche prenant en compte les spécificités des métiers de l’aérien.

Dans ce cadre, la CFDT demande aux pouvoirs publics de suspendre la réforme CRPNAC votée en 2008 et de réunir les conditions nécessaires à l’obtention d’un nouvel accord négocié qui devra être plus juste pour tous les navigants.

La CFDT demande aux ministères de faire respecter par les représentants des entreprises les engagements pris.

Prud'hommes: VOTEZ CFDT MAINTENANT!

Le prochain scrutin prud'homal du 3 décembre arrive à grands pas. Vous avez donc jusqu'au 29 novembre pour être sûr que votre vote soit pris en compte au plus tard le 3 décembre au matin.

Pour ce faire, prenez votre carte d'électeur sur laquelle vous trouverez tous les renseignements que vous devrez reporter sur l'enveloppe T pour envoi (numéro de bureau de vote, adresse d'envoi...).

Pour voter, insérez la liste syndicale pour laquelle vous votez (nous vous conseillons celle de la CFDT!) dans l'enveloppe bleue, que vous avez reçue dans votre matériel de vote. Ne la cachetez pas (Pas de colle, pas de scotch).

Prenez ensuite votre carte d'électeur signée, que vous insérerez dans l'enveloppe T (prélablement remplie comme expliqué plus haut) avec votre enveloppe de vote bleue. Cahetez l'enveloppe T et envoyez là avant le 29 novembre prochain!

Si vous n'êtes pas en mesure de le faire, vous pourrez vous rendre aux urnes mises à disposition dans les locaux d'Air France, que ce soit à Roissy ou à Orly.

La participation à ces élections doit être exemplaire, nous comptons sur vous pour que les conseillers prud'homaux CFDT puissent exercer la défense des salariés avec les valeurs qui les caractérisent: Engagement, connaissance des textes de loi, pertinence dans ses jugements.

VOTEZ CFDT POUR QUE LES SALARIES SOIENT RESPECTES!

 

DEFIANCE OU MEFIANCE EST MERE DE SURETE

La CFDT n’accepte pas l’ouverture de lignes certes très juteuses pour la compagnie mais qui bafouent totalement les mesures de sûreté.

 

La CFDT exprime son mécontentement et informe les PNC qu’elle n’est en aucun cas favorable aux vols :

 

ALGER : malgré un DGI (danger grave et imminent) déposé depuis plus de quatre ans, la compagnie n’en a cure et ouvre une 5^ème ligne cet hiver en A319, avion non conteneurisé et qui ne respecte plus les règlementations bagages de soute prévues dans les dernieres mesures spécifiques de sûreté ce qui présente un risque grave en matière de sûreté.

 

KINSHASA : Ouverture d’un découcher une fois par semaine depuis début septembre malgré de nouveaux et nombreux soulèvements populaires très violents au sein du pays. Ce qui ne nous rassure absolument pas sur les conditions de sûreté et peut faire courir un risque aux équipages.

 

LIBAN : reprise du découcher Beyrouth depuis le 1^er septembre mais sans les PNT. La compagnie laisse le CCP prendre la responsabilité de faire évacuer son équipage en mettant à sa disposition un téléphone satellitaire. C’est sûr, c’est rassurant et le PNC passe une bonne nuit sachant que la situation est toujours très tendue dans le pays.

 

TEL-AVIV : La situation de conflit entre Israël et la Palestine n’ayant jamais cessé avec de nombreux attentats suicides dans le pays, La CFDT trouve inconcevable que la compagnie demande à ses équipages d’y découcher.

 

 

La consigne syndicale de la CFDT est :

Tout membre de l’équipage doit s’abstenir d’exercer ses fonctions dès qu’il ressent une défiance quelconque de nature à lui faire croire qu’il ne remplit pas les conditions d’aptitude nécessaires à l’exercice de ses fonctions.

 

(GEN.OPS-SAN mars 2008)

 

 

 

Amendement adopté par le Sénat!

Comme nous vous l'avions dit dans notre dernier tract, le projet d'amendement pour une cessation d'activité du PNC à 55 ans a été adopté par le Sénat vers 2h00 ce matin. Sa mise en oeuvre est prévue pour janvier 2009.

Une prochaine commission mixte paritaire se tiendra le 25 novembre 2008 afin d'intégrer dans la loi les termes de cet amendement que nous vous présentrons dans le détail ultérieurement .

La CFDT seule présente pour représenter le PNC au Sénat, était accompagnée des pilotes d'AF-ALPA qui, après 4 jours de grève, se sont vus imposer par les sénateurs UMP, une prolongation de leur carrière jusqu'à 65 ans (sur volontariat).

 

 

 

INFOS DERNIERE MINUTE

Le syndicat national des pilotes de lignes (SNPL) a décidé, après avoir consulté ses instances, de maintenir son mot d'ordre de grève entamée vendredi matin et qui doit durer jusqu'à lundi minuit, a annoncé son président à l'AFP.

 

La compagnie aérienne Air France, très affectée par la grève, a fait état samedi de 40% de pilotes grévistes, le SNPL avançant pour sa part un taux de 70%.

 

Le syndicat, majoritaire, dénonce un amendement d'origine parlementaire au budget de la sécurité sociale portant l'âge limite de cessation d'activité en vol des pilotes de 60 à 65 ans à partir du 1er janvier 2010.

"Le SNPL demande la suppression de l'amendement et l'ouverture de négociations à l'issue de cette suppression", a déclaré M. Smykowski.

 

Les ministres du Travail Xavier Bertrand et des Transports Dominique Busserau avaient proposé vendredi soir aux pilotes un nouvel amendement modifiant sur la forme, mais pas le fond, celui des parlementaires.

Les 65 membres du Conseil national du syndicat, consultés par courrier électronique, téléphone ou au siège du SNPL, à l'aéroport de Roissy, "ont rejeté massivement la proposition gouvernementale", selon M. Smykowski.

"Elle est largement insuffisante", a-t-il dit, regrettant qu'il "manque des élements sur l'emploi et la sécurité qui n'ont pas été abordés".

 

Vendredi soir, un des porte-parole du SNPL, Geoffroy Bouvet, avait déclaré à l'AFP: "on est quasiment sûrs de lever la grève" samedi, mais un autre porte-parole, Erick Derivry, s'était quelques minutes auparavant montré plus prudent sur l'issue du vote.

 

 

La grève entamée vendredi matin a fortement affecté le trafic d'Air France, qui a dû annuler 40% de ses vols long-courriers vendredi et 30 à 35% samedi (50% pour les courts et moyen-courriers).

"Le préavis est maintenu à une majorité écrasante de 65% des pilotes", a déclaré le président du SNPL Jocelyn Smykowski, alors qu'un des porte-parole du syndicat avait laissé présager vendredi soir un arrêt de la grève samedi.

GREVE PNT...

La SNCF a annoncé la mobilisation de "130.000 places de TGV supplémentaires" durant tout le week-end et jusqu'à lundi, date à laquelle la grève des pilotes, qui protestent contre le projet de réforme de leur âge de départ à la retraite, doit cesser.

 

 

Le trafic aérien restera fortement perturbé à Air France, samedi, en raison de la grève des pilotes contre le projet de réforme de leur âge de départ à la retraite, avec toutefois une légère amélioration pour le long-courrier, a-t-on appris vendredi 14 novembre. Le mouvement doit durer jusqu'à lundi inclus.
Dans ce contexte, la SNCF a annoncé la mobilisation de "130.000 places de TGV supplémentaires" durant tout le week-end et jusqu'à lundi inclus sur les lignes ferroviaires au départ de Paris en direction de Marseille, Nice, Bordeaux, Toulouse, et Strasbourg.
Pour samedi, la direction d'Air France a prévu "d'augmenter le pourcentage de vols long-courriers assurés au départ de Paris à un niveau situé entre 65% et 70%", selon un communiqué, contre en moyenne 60% assurés vendredi. En revanche, "la situation sur le moyen-courrier resterait inchangée, avec la programmation d'un vol sur deux environ".

Des vols annulés à la dernière minute

Vendredi, des vols ont été annulés "à chaud", à la dernière minute, sans que la compagnie ne fournisse de chiffres précis. Selon Aéroports de Paris (ADP), le mouvement n'affecte pas le trafic des autres compagnies en France.
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), les députés ont adopté le 1er novembre le recul de la limite d'âge à 65 ans pour les personnels navigants à partir de 2010. Les pilotes ou copilotes pourront s'ils le souhaitent prolonger leur activité jusqu'à 65 ans (contre 60 ans aujourd'hui) sur la base du volontariat, à condition que pour chaque vol seul un des pilotes soit âgé de plus de 60 ans, selon le texte de l'amendement adopté.
Le Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL, majoritaire), à l'origine de cette grève avec le Syndicat des pilotes d'Air France (SPAF) et Alter, estime que la "décision des députés et du gouvernement a été prise sans la concertation promise et prévue et sans étude sur l'ensemble des conséquences en matière de sécurité et de social". Selon le SNPL, le mouvement était suivi vendredi par 80% des pilotes.
Le syndicat "demande au gouvernement de déposer un amendement rétablissant les limites en vigueur pour les pilotes".

"Ceinture et bretelles"

Le secrétaire d'Etat aux Transports Dominique Bussereau a répondu, vendredi sur Europe-1, que ce qui était proposé pour les pilotes l'était sur la base du volontariat. "On a négocié tout le week-end (dernier) y compris le 11 novembre. On a négocié jusqu'à la dernière minute", a par ailleurs assuré Dominique Bussereau. "Ce qu'on leur avait proposé, c'est ceinture et bretelles. On a ouvert les choses comme peu de catégories professionnelles dans notre pays ont de souplesse".
"Je dis (aux pilotes): cette grève est inutile et dangereuse", a-t-il lancé, reprenant les propos tenus la veille sur RTL par le PDG d'Air France Jean-Cyril Spinetta.
Dans un courrier adressé jeudi à l'ensemble des pilotes, Jean-Cyril Spinetta affirme que "chaque pilote décidera, sur la base du seul volontariat, de continuer à exercer son activité après 60 ans ou d'interrompre son activité à 60 ans".
"Ceux qui décideront de cesser leur activité à 60 ans pourront le faire en bénéficiant de la même retraite qu'aujourd'hui et le gouvernement s'est engagé à ce que leur indemnité de départ ne supporte comme aujourd'hui, ni charges sociales, ni charges fiscales", assure-t-il.
De leur côté, les syndicats d'hôtesses et de stewards, qui avaient menacé d'une grève début novembre contre un report de leur âge de cessation d'activité ont repoussé leur menace au 5 décembre "dans l'attente d'une véritable négociation sur la pénibilité des personnels navigants commerciaux (PNC) avec une retraite anticipée", a précisé un porte-parole syndical.

CESSATION D’ACTIVITE DU PNC A 55 ANS

Alors que le conflit PNT prévu les 14, 15, 16 et 17 novembre est maintenant entamé, de nombreux PNC se sont demandés les raisons pour lesquelles nous ne nous étions pas joints à ce mouvement.

La CFDT a préféré peser de tout son poids syndical national auprès des pouvoirs publics, pour que le futur amendement soit revu et corrigé lors de son passage devant le Sénat.

Et nous avions un argument de poids: le dernier conflit PNC d’octobre dernier, rassemblant 85% de grévistes, planait au-dessus des têtes de nos représentants nationaux !

Le résultat de notre dernier entretien, ce jour, avec le cabinet du ministre du travail M. Xavier BERTRAND démontre que notre détermination a payé.

En effet, alors que l'amendement voté à l'Assemblée Nationale repoussait l'âge de cessation d'activité du PNC de 55 ans à 65 ans, sans aucune concertation avec les organisations syndicales, le gouvernement a du revoir sa copie !

Il en résulte que:


-L'âge de cessation d'activité du PNC passe de 65 ans à 55 ans.

-Si le PNC, 3 mois avant ses 55 ans révolus, souhaite continuer à exercer son métier pour une année supplémentaire en tant que PNC, celui-ci pourra le faire sous réserve d'une décision médicale (dont les modalités sont à déterminer).



Nous avons, donc, réussi à graver dans un texte de loi notre âge de cessation d’activité à 55 ans.

Cependant, le dossier pénibilité qui devra s’ouvrir prochainement, ainsi que la réforme de la CRPN dont la mise en oeuvre est prévue dès janvier 2010, seront les points d'orgue du combat que nous venons de gagner aujourd'hui!

AMENDEMENT

Projet de loi de financement de la sécurité sociale (n°1157)

 

 

Article 61 ter

 

I. - La deuxième et la troisième phrase de l’article L. 421-9 du code de l’aviation civile sont supprimées.

 

Après la première phrase, il est inséré deux alinéas rédigés comme suit :

 

« III. Le personnel navigant de l'aéronautique civile de la section D du registre prévu au même article ne peut exercer aucune activité en qualité de personnel de cabine dans le transport aérien public au-delà de cinquante-cinq ans.

IV. Le personnel navigant de la section D du registre qui remplit les conditions nécessaires à la poursuite de son activité de navigant, est maintenu en activité au-delà de cinquante-cinq ans sur demande formulée au plus tard trois mois avant son cinquante-cinquième anniversaire. Cette demande peut être renouvelée dans les mêmes conditions les neuf années suivantes. Il peut, à partir de cinquante-cinq ans, demander à bénéficier d’un reclassement dans un emploi au sol. En cas d’impossibilité pour l’entreprise de proposer un reclassement dans un emploi au sol ou de refus de l'intéressé d'accepter l'emploi qui lui est offert, le contrat de travail est rompu. Le contrat de travail n’est pas rompu du seul fait que l’intéressé atteint l’âge de cinquante-cinq ans ou l’âge auquel il renonce au bénéfice de son maintien en activité sauf impossibilité pour l’entreprise de proposer un reclassement au sol ou refus de l'intéressé d'accepter l'emploi qui lui est offert. »

 

II. Les dispositions des III. et IV de l’article L.421-9 du code de l’aviation civile entrent en vigueur à compter du 1^er janvier 2009.

Les textes réglementaires relatifs aux conditions physique et mentale du personnel navigant commercial seront adaptés, après consultation des organisations syndicales représentatives, pour tenir compte de ces nouvelles dispositions.

A titre transitoire, la demande de poursuite d’activité pourra être formulée moins de trois mois avant la date anniversaire pour les salariés qui atteindront l’âge de cinquante-cinq ans au cours du premier trimestre 2009.

III. Dans la branche et dans les entreprises de transport aérien, les employeurs et les organisations syndicales représentatives engagent en vue de conclure avant le 31 décembre 2009, des négociations relatives à l’emploi des seniors et de leurs conséquences sur les déroulements de carrière et sur l’emploi, notamment par des modulations de l’activité des PNC en fonction de l’âge et par le temps partiel.